Traiteur Grand : informations légales

 

 

11. Informations légales :

La Sarl Traiteur Grand est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier

Siret : 48774366800039

TVA : FR81487743668

Directeur de la publication : Ghyslain Morvan

 

La Sarl Traiteur Grand 30 est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nîmes

Siret : 83527113100012

TVA : FR835271131

Directeur de la publication : Ghyslain Morvan

 

12. Droits d’auteur et responsabilité :

Tous les éléments présents sur le site traiteur-grand.com (logo, textes, images, vidéos, graphismes, icônes et contenus) sont la propriété de la Sarl Traiteur Grand.

Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site traiteur-grand.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

 

Le site traiteur-grand.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société Traiteur Grand. Ghyslain Morvan, son dirigeant, s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site internet traiteur-grand.com sont données à titre indicatif et susceptibles d’évoluer.

 

13. Création :

Le présent site a été crée par l’agence de communication Nîmes : Esprit Média.